En 2018, 6 facteurs de pénibilité retenus.

Au titre de certains rythmes de travail

  • Travail de nuit, dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 312231. Seuil, une heure de travail entre 24h et 5h. Durée minimale : 120 nuits / an.
  • Travail en équipes successives alternantes, au même poste de travail impliquant au minimum une heure de travail entre 24h et 5 h. Durée minimale : 50 nuits / an.
  • Travail répétitif, caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l’exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte. Temps de cycle < ou égal à 30″ : 15 actions techniques ou plus. Temps de cycle > 30″, temps de cycle variable ou absence de temps de cycle : 30 actions techniques ou plus par minute. Durée minimale : 900 heures / an.

Au titre de l’environnement physique agressif

  • Activités exercées  en milieu hyperbare définies à l’article R. 4461-1 (interventions ou travaux) 1 200 hectopascals. Durée minimale : 60 interventions ou travaux / an.
  • Températures extrêmes, < ou égale à 5°C ou au moins au moins égale à 30°C. Durée minimale : 900 heures / an.
  • Bruit, mentionné à l’article R. 4431-1. Niveau d’exposition au bruit rapporté à une période de référence de 8 heures d’au moins 81 décibels. Durée minimale : 600 heures / an. Exposition à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à 135 décibels. Durée minimale : 120 fois / an.
En 2018, l’ordonnance n’impose plus la déclaration des facteurs relatifs aux contraintes physiques.
  • Manutentions manuelles de charges définies à l’article R. 4541-2. Lever ou porter, pousser ou tirer, déplacements du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules. Durée minimale : 600 heures / an. Cumul de manutentions de charges, 7,5 tonnes cumulées par jour. 120 jours / an.
  • Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations. Maintien des bras en l’air à une hauteur située au-dessus des épaules ou positions accroupies ou à genoux ou positions du torse en torsion à 30° ou position du torse fléchi à 45°. Cumul. Durée minimale 900 heures/ an.
  • Vibrations mécaniques mentionnées à l’article R. 4441-1. Selon vibrations transmises aux mains et aux bras, vibrations transmises à l’ensemble du corps. Durée minimale 450 heures / an.
En 2018, l’ordonnance n’impose plus non plus la déclaration des agents chimiques dangereux.
  • Agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60, y compris les poussières et les fumées. Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la grille d’évaluation mentionnée à l’article D. 4161-2 du Code du travail.

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